Déposée le 30 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EMEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « J »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EMEY domicilié(e) Chemin de la Meurthe,88580 SAULCY-SUR-MEURTHE (dossier no 2364954) - 88580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 312 119 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2364954) - 67080 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMEY Société par Actions Simplifiée - Chemin de la Meurthe,88580 SAULCY-SUR-MEURTHE (dossier no 2364954) - 88580 - France - SIREN 312312119
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2364954) - 67080 - France
Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364954 - Publication au BOPI 2008-02-22
Renouvellement sans limitation n°2107830 - Publication au BOPI 1998-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05
Inscription le 7 juillet 2008 - Changement de nature juridique n°476742 - Publication au BOPI 2008-07-07
Inscription le 13 janvier 1998 - Changement d'adresse n°247957 - Publication au BOPI 1998-01-13
Des parapheurs et, plus généralement, des trieurs de documents, en particulier de courrier, des classeurs de documents, registres en tous genres, reliures et, encore plus généralement, tous articles de bureau (à l'exception des meubles);papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
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